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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURS HATTEMER
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CH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CH
COURS HATTEMER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3652690
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2029
CH de COURS HATTEMER

Présentation de la marque CH

Déposée par voie électronique le 26 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURS HATTEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURS HATTEMER domicilié(e) 52 rue de Londres - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 823 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3652690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CH arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.

COURS HATTEMER a également déposé les autres marques suivantes : CH , HATTEMER ENSEIGNEMENT PRIVE DEPUIS 1885 , HATTEMER , CH , HATTEMER


COURS HATTEMER, Société par actions simplifiée à associé unique - 52 rue de Londres - 75008 - PARIS - France - SIREN 317823805


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2019 n°2716619 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-28

Produits de l'imprimerie, livres, revues, manuels, brochures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Education ; cours par correspondance et sur internet ; édition de livres, de revues, de manuels, de brochures ; publication, y compris en ligne, de livres, de revues, de manuels, de brochures ; divertissements ; activités sportives et culturelles.